Délibération N°016 - Convention de servitude ERDF au Braden
Contexte :
Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (31ms)
Délibération N°017 - Avenant à la convention cadre Action Cœur de Ville
Contexte :
Délibération N°4 DAG - Subventions administration générale
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°012 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Contexte :
Délibération N°047 - Acquisition d'une œuvre de Pierre-Adolphe Leleux (1812-1891)
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°011 - Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE
Contexte :
Délibération N°002 - Avenant au bail emphytéotique avec le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°020 - Cession de la propriété communale située 63 chemin des Potiers au profit de monsieur Renaud Du Crest
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations culturelles Année 2019
Contexte :
Délibération N°007 - Cession à madame Samaison et monsieur Penvern ainsi qu'à madame et monsieur Massé de deux emprises au lieudit Toul Sable
Contexte :
Délibération N°021 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°055 - Fourniture d'émulsion cationique et de béton bitumineux 2021-2025 - SOCIÉTÉ LIANTS DE L'OUEST - Protocole indemnitaire pour la période de janvier à décembre 2022 (campagne 2022)
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de servitude de passage de canalisation GRDF - Rue du Roussillon
Contexte :