Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (20ms)
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
Contexte :
Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg
Contexte :
Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
Contexte :
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic
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Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
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Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives
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Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
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