Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (44ms)
Délibération N°011 - Participation au financement de l'assainissement collectif - Précision sur les modalités d'application
Contexte :
Délibération N°046 - Organisation et tarification des aires de grands passages
Contexte :
Délibération N°013 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2023 et programmation prévisionnelle 2024
Contexte :
Délibération N°048 - Soutien de Quimper Bretagne Occidentale à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalité de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Contexte :
Délibération N°012 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité.
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2021
Contexte :
Délibération N°032 - Acquisition de terrains secteur Eau blanche
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°024 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions aux associations d'insertion
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion à l'Observatoire en Bretagne (OEB)
Contexte :
Délibération N°030 - SEM BREIZH - ouverture du capital
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 10 logements situés route de Pouldreuzic à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :