Délibération N°023 - Subventions aux associations à caractère social
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (33ms)
Délibération N°023 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement - Subvention de soutien aux formations au BAFA et BAFD proposé par la CAF
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Délibération N°000 - Lancement d'une étude stationnement
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Délibération N°040 - Subventions sportives
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°012 - Acquisition d'emprises route de Cuzon pour l'aménagement d'un giratoire
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Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences
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Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action cœur de ville
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Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°009 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
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Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC
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Délibération N°015 - Attribution d'une subvention à l'association CICODES "Art et Ecologie"
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Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle
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Délibération N°012 - Convention triennale de partenariat 2022-2024 entre le Conservatoire de musiques et d'art dramatique et Culture Lab29
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Délibération N°053 - Affectation des résultats de l'exercice 2021
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