Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Voie Romaine
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (44ms)
Délibération N°013 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville et d'agglomération de Quimper - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°030 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
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Délibération N°020 - Convention de partenariat concernant la création d'un Dispositif d'Auto-Régulation (DAR) à l'école de Kervilien
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Délibération N°003 - Renouvellement de la labellisation "Territoire Engagé Transition Ecologique" (ex Cit'Ergie)
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Délibération N°000 - Subventions 2021 Petite Enfance
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Délibération N°032 - Avenant n° 2 au marché de la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper
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Délibération N°058 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper
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Délibération N°005 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028
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Délibération N°009 - Demande de remise gracieuse de débet comptable public
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Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°025 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°009 - Avances sur subventions aux associations culturelles 2025
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