Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (21ms)
Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de partenariat avec le médiateur de l'eau
Contexte :
Délibération N°058 - Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°009 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°003 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres
Contexte :
Délibération N°027 - Acquisition d'un ensemble immobilier - Secteur gare
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en place du régime indemnitaire Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°049 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2020
Contexte :
Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne
Contexte :
Délibération N°040 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°012 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1
Contexte :
Délibération N°019 - Création d'un tarif préférentiel à la piscine aquarive le dimanche dans le cadre de l'offre combinée 'Bus + Piscine'
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper
Contexte :