Délibération N°029 - Subvention Enfance
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (20ms)
Délibération N°057 - Subventions aux associations 'Petite enfance' - Année 2020
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Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
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Délibération N°019 - Zone d'Activités Economique de Ti-Lipig à Pluguffan Financement de la desserte en électricité
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Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
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Délibération N°003 - Compte de gestion 2015
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Délibération N°028 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
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Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes
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Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
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Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
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Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
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Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
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Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
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Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
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