Délibération N°032 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (30ms)
Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus
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Délibération N°000 - Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac
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Délibération N°000 - Autorisation de passage et balisage GR®38 et liaison GR®34-GR®38 sur la commune de Quimper
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Délibération N°010 - Cession d'une emprise au Département - Projet RD 34
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Délibération N°000 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire - année 2020
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Délibération N°009 - Avenant du Projet Éducatif Territorial Plan Mercredi (PEdT-PM)
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Délibération N°059 - Instauration de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et des indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement pour les assistants et professeurs d'enseignement artistique
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Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°1
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Délibération N°000 - Adoption des tarifs 2021-2022 du Musée des Beaux-Arts
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Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Remboursement partiel des droits inscriptions et modulation des tarifs 2020/2021
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Délibération N°024 - Convention cadre entre les services de la ville de Quimper, le Centre communal d'action sociale de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le Centre intercommunal d'action sociale de QBO
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Délibération N°060 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage
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Délibération N°012 - Aide au financement des travaux - Théâtre Max Jacob Lancement d'une souscription publique
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Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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