Délibération N°021 - Désignation d'un représentant à la commission mer et littoral instituée par Quimper Cornouaille Développement dans le cadre de la nouvelle programmation DLAL FEAMPA 2021-2027
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (32ms)
Délibération N°048 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
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Délibération N°000 - Aide financière au Pôle de formation de l'UIMM
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Délibération N°055 - Mise en place et indemnisation des astreintes du service des citoyens français itinérants
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Délibération N°008 - Nouvelle composition des commissions communautaires
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Délibération N°005 - Non-conformité du centre des congrès " Chapeau rouge " : signature d'un protocole transactionnel avec la société Miroiterie de Cornouaille et son assureur la SMABTP
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Délibération N°030 - Association 'Kernavelo' : demande de subvention
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Délibération N°012 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°056 - Subventions aux associations culturelles : année 2018
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Délibération N°044 - Concours 'Couleurs Kerfeunteun'
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Délibération N°022 - Opération de l'EHPAD rue de Vendée - Acquisition à titre gratuit des emprises de l'OPAC au profit de la ville de Quimper et modification du périmètre foncier, objet du bail emphytéotique
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Délibération N°017 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques
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Délibération N°022 - Actualisation des tarifs 2020 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°036 - Projet éducatif local : subventions
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Délibération N°017 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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