Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle BW n°245 au 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (37ms)
Délibération N°000 - Autorisation de passage en domaine privé au profit d'Orange préalablement à la convention de servitude, rue Abel Villard
Contexte :
Délibération N°032 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°020 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
Contexte :
Délibération N°017 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport pour information Subventions aux acteurs culturels : le dispositif "Startijenn"
Contexte :
Délibération N°030 - Mises à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat 2023-2027 entre la ville de Quimper et l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°025 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de la convention « Transmission de données relatives aux allocataires de la Caisse d'allocations Familiales (CAF) du Finistère »
Contexte :
Délibération N°015 - Adhésion à l'association Plante et cité
Contexte :
Délibération N°000 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°049 - Remboursement des frais engagés par la ville de Quimper dans le cadre de la prise en charge des ivresses publiques manifestes (IPM)
Contexte :
Délibération N°019 - Acquisitions de terrains pour le futur eco quartier de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de financement relatifs à la création de trois arrêts de cars
Contexte :