Délibération N°008 - Carte scolaire 2017-2018
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (30ms)
Délibération N°031 - Règlement de fonctionnement des multi-accueils et règlement de la tarification des haltes-garderies
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Délibération N°10 DDU - Constitution de servitudes rue de Stang Bihan
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Délibération N°021 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Déclaration de projet d'intérêt général
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Délibération N°006 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts
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Délibération N°022 - Culture et Langue Bretonnes : déclaration solennelle de la ville de Quimper
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Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique
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Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec
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Délibération N°039 - Convention de mécénat d'Eurovia pour le projet polychromique
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Délibération N°023 - Classement d'un tronçon de la rue du Poher dans le domaine public communal
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Délibération N°001 - Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO
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Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
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Délibération N°038 - Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad
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Délibération N°044 - Prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan
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Délibération N°039 - Contrat avec le Musée Universel d'Art - Universal Museum of Art
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