Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (31ms)
Délibération N°000 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°020 - Mobilités - Convention relative à l'accompagnement dans le cadre du programme LUD+
Contexte :
Délibération N°007 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023
Contexte :
Délibération N°031 - Port du Corniguel : tarifs 2025
Contexte :
Délibération N°024 - Accord sur la mise en œuvre partagée de l'opération de restauration de la continuité au lieu-dit Moulin du Len
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat entre la Banque des Territoires et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°019 - Désignation des représentants au sein de 2 structures d'enseignement supérieur : l'Institut National Polytechnique (INP) Bretagne et l'Ecole Supérieur en Agroalimentaire de Bretagne (ESIAB)
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°060 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°042 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une micro crèche située impasse Max Jacob - Kergaradec à Plogonnec
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Délibération N°000 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°030 - Contrat de développement territorial des EnR thermiques ADEME
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