Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - anciens mandats 1 801 résultats (19ms)
Délibération N°003 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°062 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2016-2017 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2016-2017'
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°020 - Demande de subventions 2016 - Environnement
Contexte :
Délibération N°038 - Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad
Contexte :
Délibération N°004 - Constitution de servitude- Ecole maternelle des Pommiers
Contexte :
Délibération N°021 - Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
Contexte :
Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisition gratuite d'une partie de la parcelle n° BC 17 Rue Charles Le Goffic
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013
Contexte :
Délibération N°020 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal
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