Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre - Programmation fiabilisée de logements sociaux 2020
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Toutes les ressources 51 700 résultats (42ms)
Délibération N°000 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités
Contexte :
Délibération N°000 - Plan national 'Logement d'abord' Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022
Contexte :
Délibération N°010 - Edition 2022 du festival "Les enfants sont des princes"
Contexte :
Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place du 'Pass Asso' avec la région Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°015 - Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.
Contexte :
Séance du 02/12/2021
02-12-2021
Délibération N°034 - Comité social territorial
Contexte :
Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) 'La Cabane' à Briec
Contexte :
Délibération N°030 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - construction de 14 logements situés rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°041 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 27 logements situés route du Loch à Quimper
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Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
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