Délibération N°014 - Avenant n°1 à la convention du 30 septembre 2015 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
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Toutes les ressources 51 700 résultats (46ms)
Délibération N°033 - Convention Fonds Publics et Territoires Versement d'une aide exceptionnelle au titre de l'année 2018
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Délibération N°13 DAG - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper
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Délibération N°013 - Crématorium de Quimper : Tarifs crématorium 2017
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Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°017 - Aménagement avenue des Saules - Avenant n°1 au marché n°OV17011
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Délibération N°030 - Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales
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Délibération N°028 - Enseignement - Subvention Caisse des écoles publiques
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°007 - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
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Délibération N°048 - Affaires scolaires - Subventions
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Délibération N°014 - Déploiement du système de vidéo-protection
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Délibération N°035 - Acquisition d'une œuvre de Paul Sérusier (1864-1927)
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Délibération N°020 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation délivrée par le Préfet au titre des articles L.214-3 (loi sur l'eau) et L.411-2-4° (dérogation 'espèces protégées') du code de l'environnement
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Délibération N°024 - Mise à jour par voie d'avenant du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Quimper entre la Ville et GRDF
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