Délibération N°010 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
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Toutes les ressources 51 700 résultats (67ms)
Délibération N°023 - Servitude de passage route de Bénodet
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Délibération N°053 - Convention d'objectifs Agora Justice
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Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit Forfait Post Stationnement
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Délibération N°027 - Politique nautique scolaire : Renouvellement des conventions 2022-2023
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Délibération N°001 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper _ Co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
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Délibération N°015 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
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Délibération N°019 - Organisation des 'Assises de la pêche et des produits de la mer' à Quimper 21 et 22 septembre 2017
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Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°011 - Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes
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Délibération N°036 - Tarifs 2020 de la taxe de séjour
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Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
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Délibération N°017 - Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper
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Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
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Délibération N°014 - Modification n°1 de la délégation du conseil communautaire au président
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