1 média Délibération N°013 - Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/01/2015
1 média Délibération N°036 - Politique nautique scolaire - Renouvellement de conventions Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/06/2019
1 média Délibération N°017 - Projet de reconstruction à neuf des locaux de l'ARPAQ Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/02/2017
1 média Délibération N°009 - Convention de mécénat pour le transport des œuvres de l'exposition 'Alexandre Séon, la beauté idéale' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/04/2015
1 média Délibération N°016 - Signature de marchés après consultations Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/06/2016
1 média Délibération N°018 - Convention de servitude ERDF - Bois de Kermoysan Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/01/2015
1 média Délibération N°2 DFCP - Approbation du Compte de gestion 2013 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°040 - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) Désignation des membres Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2014
1 média Délibération N°2 DDC - Musée des beaux arts - Indemnités aux convoyeurs d'expositions et aux responsables d'installations Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2014
1 média Délibération N°044 - Subventions relations publiques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2015
1 média Délibération N°1 DFCP - Approbation du Compte administratif 2013 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°007 - Protocole transactionnel - Marché pour l'aménagement de la voirie allée de Kernisy - Entreprise Pigeon Bretagne Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/09/2018
1 média Délibération N°018 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steir Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2019
1 média Délibération N°022 - Résiliation du bail emphytéotique entre la ville de Quimper et le SYMORESCO Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°035 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour la manifestation 'La saison tchèque à Quimper' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/02/2018