Délibération N°13 DAG - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (35ms)
Délibération N°029 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participations
Contexte :
Délibération N°030 - Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°033 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information Mise à disposition de bien et transfert de maitrise d'ouvrage
Contexte :
Séance du 30/04/2015
30-04-2015
Délibération N°014 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS rue du Docteur Picquenard
Contexte :
Délibération N°031 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Contrat général avec la SACEM
Contexte :
Délibération N°017 - Association Espace Associatif - Maison des Associations - Subventions exceptionnelles 2019
Contexte :
Délibération N°036 - Subvention 2017 au CCAS
Contexte :
Délibération N°006 - Convention de servitude ERDF - Ecole du cirque
Contexte :
Délibération N°059 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin.
Contexte :
Délibération N°033 - Convention Fonds Publics et Territoires Versement d'une aide exceptionnelle au titre de l'année 2018
Contexte :
Délibération N°008 - Acquisition auprès de monsieur Péron de deux parcelles au Bourdonnel
Contexte :
Délibération N°034 - Acquisition d'une emprise auprès de monsieur Treujou Rue de la Tourelle pour intégration dans le domaine public routier communal
Contexte :
Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction
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