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Délibération N°006 - Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance

 

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Séance du 12/12/2019

Délibération N°013 - Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté

 

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Séance du 30/01/2015

Délibération N°001 - Budget primitif 2015

 

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Séance du 20/03/2015

Délibération N°003 - Décision modificative n°2

 

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Séance du 07/11/2019

Délibération N°036 - Subvention 2017 au CCAS

 

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Séance du 09/02/2017

Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation

 

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Séance du 13/02/2020

Délibération N°011 - Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes

 

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Séance du 22/09/2016

Délibération N°018 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat

 

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Séance du 04/02/2016

Délibération N°024 - Demandes de subventions 2016 : associations horticoles et de randonnées

 

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Séance du 31/03/2016

Délibération N°029 - Acquisition des terrains d'entrée du nouveau quartier de Ty Bos

 

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Séance du 13/02/2020

Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (DAG)

 

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Séance du 07/11/2014

Délibération N°027 - Travaux groupe scolaire Jacques Prévert - conventions d'accès sur parcelles privées

 

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Séance du 19/04/2018

Séance du 27/09/2018

27-09-2018  

Délibération N°027 - Subventions sportives pour le sport de Haut niveau individuel

 

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Séance du 07/11/2014

Délibération N°2 DAG - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2013

 

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Séance du 11/07/2014