Délibération N°029 - Piscine AQUACOVE de BRIEC Garantie d'emprunt et cession de créance auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère
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Toutes les ressources 51 700 résultats (53ms)
Délibération N°024 - Additif n°1 - Indemnité spéciale de fonction et d'engagement, cadre d'emploi des agents de police municipale
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Délibération N°000 - Création d'un conseil de la nuit
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Délibération N°018 - Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"
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Délibération N°009 - Quimper Evènements Désignation des représentants de la Ville de Quimper au sein des instances de la SPL
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Délibération N°020 - Subventions aux associations d'insertion
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Délibération N°030 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
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Délibération N°041 - Tarification de la taxe de séjour 2023
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Délibération N°000 - Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°037 - Bilan de la concertation pour la création de la ZAC de Kerjaouen
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Délibération N°026 - Convention portant autorisation d'installer des caméras sur des immeubles gérés par Citya Immobilier sur le quartier du Braden
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Délibération N°014 - Soutien au Lycée Le Paraclet pour l'organisation d'une biennale du design
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés à Kreisker sur la commune de Pluguffan (Opération Pluguffan - Kreisker)
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Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
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