Délibération N°000 - Affaires scolaires Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
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Toutes les ressources 51 700 résultats (45ms)
Délibération N°014 - Admission en non-valeur 2022
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Délibération N°024 - Avenant à la convention opérationnelle tripartite (QBO - EPFB - Commune de Quimper) pour le secteur gare
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Délibération N°033 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2025
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
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Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 - Service Animation du Patrimoine
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Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
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Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le Budget Primitif 2021
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Délibération N°013 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°039 - Subvention Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
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Délibération N°002 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2022
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Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°000 - Cession gratuite au profit du Conseil départemental
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