Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit
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Délibération N°031 - Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale Années 2017-2018
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Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
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Délibération N°029 - Actualisation des tarifs 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°004 - Décision modificative n°3
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Délibération N°035 - Dispositif Pass Culture
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Délibération N°000 - Conventions de partenariat EPS à l'école
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Délibérations du conseil communautaire du 12/01/2017
12/01/2017
Délibération N°018 - Avenants de prolongation des conventions d'objectifs des associations MPT de Penhars, Espace Associatif, MJC/MPT de Kerfeunteun et MPT d'Ergué-Armel
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Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3
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Délibération N°012 - Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'une prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre d'une étude diagnostic et d'accompagnement dans la définition et l'élaboration d'un projet de convention pluriannuelle d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées (convention FIPHFP)
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Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Acquisition en VEFA de 16 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
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Délibération N°009 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden
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Délibérations du conseil municipal du 30/04/2015
30/04/2015
Délibération N°032 - Avenant n° 2 au marché de la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif
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