Délibération N°019 - Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE 'Economie d'énergie dans les TEPCV'
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Toutes les ressources 51 698 résultats (171ms)
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°018 - Approbation de la déclaration de projet relative au projet d'élargissement de l'allée Meilh Stang Vihan emportant mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme
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Délibération N°058 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper
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Délibération N°5 DEE - Avenant n°2 à la convention avec la crèche associative - L'Ile aux trésors
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Délibération N°040 - Subventions sportives
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Séance du 31/03/2016
31-03-2016
Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°027 - Garantie d'emprunt à l'association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGHEB) pour l'acquisition de leur site.
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Délibération N°006 - Gestion des biens acquis par Foncier de Bretagne sur le secteur de la Gare - convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
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Délibération N°027 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°005 - Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°015 - Festival de l'artisanat du 8 au 10 mars 2019
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Délibération N°011 - Associations culturelles Avances sur subventions 2016
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