1 média Délibération N°005 - Tarifs municipaux 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 14/12/2017
1 média Délibération N°018 - Subventions relations internationales Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/06/2018
1 média Délibération N°003 - Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/02/2017
1 média Délibération N°017 - Installation, location et démontage d'une patinoire mobile sur la place Saint Corentin - avenant n°1 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/02/2019
1 média Délibération N°017 - Avenant à la convention cadre Action Cœur de Ville Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/02/2020
1 média Délibération N°040 - Convention pour l'attribution de 770 € de fonds CNAF pour des actions relevant d'une démarche innovante Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/06/2018
1 média Délibération N°5 DDS - Subventions sportives Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°018 - Contrat de ville - Protocole d'engagements réciproques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2019
1 média Délibération N°020 - Cession de la propriété communale située 63 chemin des Potiers au profit de monsieur Renaud Du Crest Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/04/2017
1 média Délibération N°018 - Avenant à la convention Ville / Association Les Petits Pas Relogement et subvention exceptionnelle Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/10/2015
1 média Délibération N°009 - Convention ville / CAF concernant la prestation de service 'Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE)' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 20/03/2015
1 média Délibération N°036 - Subvention 2020 au Centre Communal d'Action Sociale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/02/2020
1 média Délibération N°011 - Aménagement du quartier de Locmaria - Cession d'un bâtiment à monsieur Istin, société NDMAC System Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/02/2017
1 média Délibération N°001 - RAPPORT POUR INFORMATION - Projet d'évolution des halles Saint-François : bilan des études et de la concertation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/12/2018
1 média Délibération N°3 DS - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2014