Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (55ms)
Délibération N°004 - Piscine Aquacove - clause de revoyure du dispositif d'indemnisation des usagers
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes
Contexte :
Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2
Contexte :
Délibération N°035 - Echange avec soulte de terrains SNCF Immobilier Secteur eau blanche
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 11/07/2023
11/07/2023
Délibération N°014 - Opération" Quimper cœur de ville" Mise en œuvre d'une 2ème Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain sur le centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'un avenant à la convention cadre avec le CEA Tech et validation des financements de la tranche 2 du showroom et de l'équipement d'une plateforme
Contexte :
Délibération N°021 - Financement d'équipements de recherche pour l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°038 - Détermination des taux de promotion pour 2024
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte de gouvernance
Contexte :
Délibération N°052 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son budget annexe déchets
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 23/03/2023
23/03/2023