Délibération N°3 DS - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (42ms)
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014
Contexte :
Délibération N°003 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et les consorts Balannec Secteur du Petit Guélen
Contexte :
Délibération N°028 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Convention avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités avec intervenants à l'école
Contexte :
Délibération N°005 - Caducité des zones d'aménagement différé (Z.A.D.), institution du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé sur 2 secteurs et demande de création d'une zone d'aménagement différé
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°037 - Contrat de ville - Première programmation 2016
Contexte :
Délibération N°047 - Projet Educatif Local - Subventions
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions Enfance
Contexte :
Délibération N°3 DFCP - Affectation du compte de résultats 2013
Contexte :
Délibération N°044 - Approbation de l'actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées sur la commune de Landrévarzec dans le cadre de l'élaboration du PLU
Contexte :
Délibération N°019 - Appel à candidatures 'Dynamisme des bourgs ruraux des villes en Bretagne' de la commune de Plogonnec - Signature du protocole d'accord
Contexte :
Délibération N°030 - Attribution d'une aide à l'innovation à la société Cummins Filtration
Contexte :
Délibération N°037 - Règlement du service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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