Délibération N°002 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
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Toutes les ressources 51 700 résultats (44ms)
Délibération N°014 - Signature d'un marché après consultation
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Délibération N°4 DS - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme
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Délibération N°024 - Cession d'un délaissé rue Creac'h Al Lan - Régularisation foncière
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Délibération N°1 DDC - Financement de l'école de cirque - local musik - Convention entre la ville de Quimper et le Conseil général du Finistère
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Délibération N°011 - Construction d'un bâtiment pour la DSI - Rapport pour information
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Délibération N°8 DDU - Acquisition d'emprises auprès de la SCI Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal
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Délibération N°017 - Cession de terrain à l'OPAC à Kersaliou
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Délibération N°023 - Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché
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Délibération N°2 DDU - Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper
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Délibération N°020 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
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Délibération N°034 - Aide au financement des travaux de l'église de Locmaria
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°023 - Convention concernant l'organisation de visites guidées et ateliers à destination des publics de la Maison pour Tous de Penhars
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Délibération N°002 - Fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune en matière informatique
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