Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (39ms)
Délibération N°030 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°043 - Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin
Contexte :
Délibération N°046 - Tarifs déchets- Année 2024
Contexte :
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :
Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
Contexte :
Délibération N°034 - Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°016 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°011 - Conseil de développement des EPCI de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°028 - Délégation des aides à la pierre - Programmations de logements sociaux 2016 et 2017
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte de gouvernance
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