Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (699ms)
Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
Contexte :
Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
Contexte :
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Contexte :
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°043 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS Renouvellement du groupement de commande
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Contexte :
Délibération N°007 - Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Contexte :
Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2020 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Contexte :
Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°008 - Détermination des taux de promotion pour 2025
Contexte :
Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Contexte :
Séance du 17/03/2022
17-03-2022
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Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban
Contexte :
Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Contexte :
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour les travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution de servitude ENEDIS - Place de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°032 - Subvention 2025 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°026 - Régularisations foncières au profit de la voirie située rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°012 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Contexte :
Délibération N°043 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Conservatoire de musique - Grille tarifaire des droits d'inscription dès septembre 2023
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Contexte :
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution de servitude Enedis - Allée de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°064 - Port du Corniguel - Tarifs 2019
Contexte :
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Contexte :
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Contexte :
Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Contexte :
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Contexte :
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
Contexte :
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents
Contexte :
Délibération N°050 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen et le musée des beaux-arts de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Contexte :
Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°040 - Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Contexte :
Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°031 - Compte de gestion 2024
Contexte :
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Contexte :
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
Contexte :
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Contexte :
Délibération N°060 - Mise à disposition entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Contexte :
Délibération N°014 - Convention entre Quimper Cornouaille Développement et QBO pour l'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat 2026-2031
Contexte :
Délibération N°022 - Soutien à l'ESAT de Briec concernant la R.E.P. "Emballages et papiers" de CITEO
Contexte :
Délibération N°016 - Irréductible Festival Subvention 2025
Contexte :
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Contexte :
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021
02/12/2021
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 3 rue Olivier de Serres - secteur de Kerhuel Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°040 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°059 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°027 - Adhésion de Quimper Cornouaille Développement aux missions mutualisées dans le domaine des systèmes d'information (DCSI)
Contexte :
Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Contexte :
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°035 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB) - Avance sur subvention 2025
Contexte :
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Contexte :
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Contexte :
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo Modification du catalogue tarifaire
Contexte :
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Contexte :
Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°048 - Evolution de la convention du service commun de restauration collective - Retrait de la commune de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention à la 5ème édition de Digital Inspirationnel pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°046 - Convention partenariale 2025-2027 pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" à Briec
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°039 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère (CAF) d'avenants aux conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°004 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention relative au financement des études PRO et des travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services du bâtiment des voyageurs
Contexte :
Délibération N°035 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium "Marie de Kerstrat" de la médiathèque Alain Gérard - Année 2024-2025
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
Contexte :
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions économiques 2022
Contexte :
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Contexte :
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°008 - Avis sur la modification n°2 du PLU de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Contexte :
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 17/06/2021
17/06/2021
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020
24/09/2020
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Contexte :
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 15/02/2024
15/02/2024
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Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Contexte :
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Contexte :
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
Contexte :
Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Contexte :
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Appel à projet Territoire Econome en Ressources (TER) - Conventions d'accompagnement plan d'actions filière bois
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Convention entre la Ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine 2025-2027
Contexte :
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Contexte :
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°023 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Séance du 12/06/2025
12-06-2025
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Délibération N°024 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des Ecoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°042 - Avenant n°11 à la convention d'objectifs passée avec l'association "Espace Associatif"
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Contexte :
Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique
Contexte :
Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain
Contexte :
Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
Contexte :
Délibération N°038 - Convention de partenariat entre la ville de quimper, ENEDIS et le SDEF29 pour l'embellissement d'un poste transformateur
Contexte :
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Contexte :
Délibération N°033 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue de la solidarité
Contexte :
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Contexte :
Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Contexte :
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté
Contexte :
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017
Contexte :
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Contexte :
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Séance du 17/10/2024
17-10-2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville
Contexte :
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette EPPGHV, relative à la mise en œuvre du dispositif Micro-Folies
Contexte :
Délibération N°045 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes
Contexte :
Délibération N°015 - Festival de l'Artisanat du 07 au 09 mars 2025
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
Contexte :
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Contexte :
Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE
Contexte :
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°028 - Contrat avec l'éco organisme " emballage et papiers" CITEO
Contexte :
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°034 - Mise à disposition de personnel à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Contexte :
Séance du 20/09/2018
20-09-2018
Délibération N°020 - Protocole d'accord transactionnel - Epoux EUZEN
Contexte :
Séance du 03/12/2020
03-12-2020
Délibération N°029 - Radio Kerne : Subvention 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Contexte :
Délibération N°044 - Etat des ventes de terrains en parcs d'activités
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Contexte :
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' - Prêt d'un montant de 1 300 038 € auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor
Contexte :
Délibération N°024 - Mobilités - Adhésion à Bretagne Mobilités
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Contexte :
Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)
Contexte :
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Contexte :
Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF
Contexte :
Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 10/11/2016
10/11/2016
Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
Contexte :
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
Contexte :
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Contexte :
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Contexte :
Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2014/2015
Contexte :
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Contexte :
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Contexte :
Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Contexte :
Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
Contexte :
Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Contexte :
Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Contexte :
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
Contexte :
Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
Contexte :
Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 07/11/2014
07/11/2014
Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°065 - Politique nautique scolaire : renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Contexte :
Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Contexte :
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
Contexte :
Délibération N°033 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper et Les Amitiés d'Armor Années 2019 - 2021
Contexte :
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Celtic Media Festival
Contexte :
Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017
Contexte :
Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°024 - Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Contexte :
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Séance du 12/01/2017
12-01-2017
Séance du 05/04/2018
05-04-2018
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique
Contexte :
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°014 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Contexte :
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Contexte :
Délibération N°039 - Dispositif Pass Culture
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°030 - Validation du Projet scientifique et culturel du musée des Beaux-Arts de Quimper
Contexte :
Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant
Contexte :
Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales
Contexte :
Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa
Contexte :
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Contexte :
Délibération N°5 DDC - Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Contexte :
Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)
Contexte :
Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
Contexte :
Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Contexte :
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Contexte :
Délibération N°015 - Entretien des toitures terrasses - Mise en place d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Contexte :
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015
Contexte :
Délibération N°037 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Séance du 16/03/2017
16-03-2017
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Contexte :
Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023
Contexte :
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Contexte :
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Contexte :
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°009 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°044 - Règlements de fonctionnement des haltes garderies
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Contexte :
Délibération N°007 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Contexte :
Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°025 - Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 'Relais Assistants Maternels'
Contexte :
Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie
Contexte :
Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'
Contexte :
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église
Contexte :
Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2017-2018 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2017-2018'
Contexte :
Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Contexte :
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Contexte :
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Contexte :
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Contexte :
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
Contexte :
Délibération N°037 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention à l'association Hip Hop New School pour l'organisation du CultureS Hip Hop Festival 2025
Contexte :
Délibération N°067 - Open de tennis 2019 - Modification de la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Contexte :
Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°021 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017
Contexte :
Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT
Contexte :
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Contexte :
Séance du 05/01/2017
05-01-2017
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Contexte :
Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°047 - Tarifs des mises à disposition des théâtres : saison 2018-2019
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Contexte :
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 02/10/2015
02/10/2015
Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale
Contexte :
Séance du 05/12/2024
05-12-2024
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Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Contexte :
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique, Animation du Patrimoine (DDC)
Contexte :
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 27/09/2018
27/09/2018
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Contexte :
Délibération N°035 - Projet Educatif Local - Subventions
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
Contexte :
Factures investissement , 300 W 156
300 W 156
,
1997
Contexte :
Permis de construire : JEZEQUEL Bernard, 3 Voie Romaine, Kerfeunteun, entrepôt, N° de PC : 00224 refusé le 21-06-1989 , 12W/3035
12W/3035
,
1989
Permis de construire PICHON Armand, 23, rue Lavoisier, le Moustoir, Penhars, (garage particulier et abri de jardin), N° de PC : 19362 accordé le 13-10-1978 , 17W/304/5
17W/304/5
,
1978
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1861 , 4N/QUI/11
4N/QUI/11
Mater Dei (Compagnie SALAHUN-HACQUART et Cie) : état de soldes équipage, doubles bulletins de salaires , 14 J 57
14 J 57
,
1957
Contexte :
Permis de construire : KERVELLA Victor, Rue Chateaubriand, Ergué-Armel, habitation, N° de PC 14039 CN accordé le 30-09-1952 , 1T/ERG/440
1T/ERG/440
,
1952
Rue du Parc , 22 Fi 490
22 Fi 490
,
août 1987
BENOU Jocelyn - 7, rue du Poitou - PC 90/377 , 58W/4048
58W/4048
- Construction d'une maison individuelle