Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (31ms)
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°011 - Validation et signature du contrat local de santé (CLS) de Cornouaille par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention de renouvellement d'équipement à l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositif Atout Sport : Reconduction 2022 : tarifs et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°012 - Piscine Aquacove de Briec Avenant n°24 relatif à la révision de la grille tarifaire et des contraintes de service public
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°035 - Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
Contexte :
Délibération N°000 - Commissions communautaires - Institution et composition
Contexte :
Délibération N°013 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024
Contexte :