Délibération N°024 - Décision modificative n°2
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Toutes les ressources 51 700 résultats (46ms)
Délibération N°016 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10
Contexte :
Délibération N°014 - Renouvellement des conventions pluriannuelles avec les structures associatives petite enfance (crèches associatives et lieu d'accueil enfants parents associatif)
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 4 logements situés 3-4-5-6 impasse des Ajoncs à Plogonnec. Contrat n°139220
Contexte :
Délibération N°012 - Festival de Cornouaille : attribution de subvention pour l'édition 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 54 logements situés au 2 Route de Brest sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°010 - Kerjequel - Fin de mise à disposition de terrains liés à la compétence "Collecte et traitement des déchets"
Contexte :
Délibération N°006 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
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Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
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Délibération N°000 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : nouvelle convention d'objectifs 2022-2025
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
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Délibération N°014 - Port du Corniguel : tarifs 2023
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Délibération N°026 - Tarifs eau potable 2023
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