Délibérations du conseil communautaire du 05/12/2019
05/12/2019
Toutes les ressources 51 700 résultats (58ms)
Délibération N°023 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°011 - Transports collectifs - Délégation de Service Public Désignation du délégataire
Contexte :
Délibération N°016 - Subvention 2019 à l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°000 - Election du.de la président.e de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport du développement durable 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7
Contexte :
Délibération N°005 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec la ville de QUIMPER
Contexte :
Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°000 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°12 relatif au versement d'une compensation financière exceptionnelle
Contexte :
Délibération N°030 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°010 - Procédure de classement des réseaux de chaleur de Briec et du secteur de Penhars à Quimper
Contexte :
Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
Contexte :
Délibération N°008 - Subvention 2024 allouée au Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère pour la gestion et l'animation de la base de randonnée VTT « Vallée de l'Odet »
Contexte :