Délibération N°064 - Délégation des aides à la pierre - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
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Toutes les ressources 51 700 résultats (49ms)
Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
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Délibération N°054 - Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven
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Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°035 - Projet éducatif local 2018-2022 : convention de partenariat
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Délibération N°046 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Institut des Risques Majeurs (IRMA)
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Délibération N°014 - Convention entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars - accueil des utilisateurs culturels au Terrain Blanc
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Délibération N°022 - Convention partenariale avec la SPA, les associations locales de protection animale et les cliniques vétérinaires associées, en vue de la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés, dans le cadre d'un appel à projets du plan France Relance
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Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
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Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
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Séance du 04/05/2023
04-05-2023
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
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Délibération N°000 - Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire
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Délibération N°008 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents
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Délibération N°024 - Régularisation foncière rue Léon Bloy
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