Délibération N°018 - Organisation d'un marathon créatif par la chaire universitaire Pratiques Alimentaires Durables de l'Université Bretagne Occidentale
Délibération N°018 - Organisation d'un marathon créatif par la chaire universitaire Pratiques Alimentaires Durables de l'Université Bretagne Occidentale
Délibération N°049 - Attributions de compensation définitives 2024 - Conséquences de la CLECT 2024 sur l'Attribution de compensation (AC) de Plomelin et réintégration du prélèvement exceptionnel opéré sur la commune de Briec
Attribution de compensation provisoires 2025
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Attribution de compensation provisoires 2025
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre
Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre
Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022
Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper
Convention relative à la maintenance et à la gestion et
Convention de superposition d'affectation
de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper
Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper
Convention relative à la maintenance et à la gestion et
Convention de superposition d'affectation
de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper
Délibération N°013 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2023 et programmation prévisionnelle 2024
Délibération N°013 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2023 et programmation prévisionnelle 2024
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Délibération N°037 - Démarche Open Data
Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
Délibération N°037 - Démarche Open Data
Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données