Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (32ms)
Délibération N°036 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°005 - Actualisation des règlements de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) suite à la réforme Norma
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre - Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2023
Contexte :
Délibération N°003 - Soutien au développement d'une offre de logements étudiants et d'hébergement Association Kroashent Kerne Résidence Ti ar Brug (ex résidence Les Bruyères)
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).
Contexte :
Délibération N°023 - Plan Alimentaire Territorial (PAT) - Plan d'actions et poursuite du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°051 - Fusion des deux budgets annexes eau potable et des deux budgets annexes assainissement
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs horaires 2021 des structures petite enfance
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