Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (32ms)
Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable
Contexte :
Délibération N°010 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°043 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie _ Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits post Stationnement
Contexte :
Délibération N°018 - Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"
Contexte :
Délibération N°013 - Avenant n°23 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo - Modification du catalogue tarifaire
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant à la convention de financement entre QBO et le CEA Tech - plateforme TEQPA
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Tarifs 2021/2022
Contexte :
Délibération N°002 - Convention de financement du PIG Pacte territorial France Rénov 2025 entre la Région Bretagne et QBO
Contexte :
Délibération N°034 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 9 logements situés 38 rue des Réguaires à Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°027 - Projet de tiers lieux et de Fablab FLUX, rue du cosquer à Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Ergué-Gabéric- Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-ville de la commune d'Ergué-Gabéric - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
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Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations
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