Délibération N°000 - Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 361 résultats (41ms)
Délibération N°042 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public : rapport d'activité 2022 du délégataire
Contexte :
Délibération N°023 - Langue bretonne : Soutien à la formation linguistique Brezhoneg : Skoazellañ ar stummadur war ar yezh
Contexte :
Délibération N°004 - Réhabilitation technique de la piscine de Kerlan Vian Validation de l'avant-projet définitif (APD)
Contexte :
Délibération N°029 - Piscine Aquacove - Avenant relatif à l'achat de créneaux scolaires dans le cadre de la fermeture de la piscine de Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°012 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions de fonctionnement aux associations « SOS Urgence Garde d'enfants », « MAM Ty Patouille », « Les P'tits Lutins » et « Les Petits Pas » pour un montant total de 30 664,6 euros
Contexte :
Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement du classement en 1ère catégorie de l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°004 - Acquisition et cession concomitantes d'un ensemble immobilier 44 rue Paul Borossi à Quimper (ex EHPAD Les Bruyères)
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