Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (27ms)
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°017 - Délibération des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
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Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Contexte :
Délibération N°026 - Grande salle évènementielle Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public Attribution de la gestion de la DSP à la Société Publique Locale
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
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Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
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Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg
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Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
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Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
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Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
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Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
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Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
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