Délibération N°006 - Schéma horaire proposé dans les écoles primaires publiques à compter de septembre 2015
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - anciens mandats 1 801 résultats (27ms)
Délibération N°026 - Conventions 'Fonds publics et territoires' entre la Caf et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Cession à madame Carayre d'une emprise rue du Château
Contexte :
Délibération N°020 - Réhabilitation d'immeubles de l'OPAC à Kermoysan Habilitation de l'OPAC de Quimper Cornouaille à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme et régularisations foncières
Contexte :
Délibération N°1 DDS - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°004 - Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Convention Ville-Divskouarn pour l'éveil au breton au multi accueil des petits mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°005 - Caducité des zones d'aménagement différé (Z.A.D.), institution du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé sur 2 secteurs et demande de création d'une zone d'aménagement différé
Contexte :
Délibération N°041 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la maison des Associations de Quimper pour la période 2015 / 2019
Contexte :
Délibération N°9 DAG - SIVALODET - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2020 - Environnement et cadre de vie
Contexte :
Délibération N°018 - Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la société du Troyalac'h
Contexte :
Délibération N°024 - Evolution du réseau scolaire Proposition de fermeture de l'école 'Les Pommiers'
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