1 média Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/12/2018
1 média Délibération N°10 DDU - Constitution de servitudes rue de Stang Bihan Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2014
1 média Délibération N°023 - Régularisations foncières lotissement de Kervouyec Contexte : Séance du 07/11/2019
1 média Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social Contexte : Séance du 07/11/2019
1 média Délibération N°023 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Constitution d'un groupement de commandes Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 14/12/2017
1 média Délibération N°041 - Proposition de voeu visant à déclarer la commune de Quimper 'Hors Tafta', déposée par M. Rainero Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 31/03/2016
1 média Délibération N°044 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2019-2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/06/2019
1 média Délibération N°5 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°037 - Convention de mécénat de la Fondation Crédit Agricole du Finistère pour le financement du projet polychromique Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°043 - Protocole d'accord entre la ville de Quimper et madame Desechalliers Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2014
1 média Délibération N°008 - Carte scolaire 2017-2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°018 - Cession d'un immeuble esplanade François Mitterrand à messieurs Hamel et Berthou Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/04/2018