Délibération N°000 - Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
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Toutes les ressources 47 340 résultats (101ms)
Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°022 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Quimper, Ergué Gabéric, Locronan et Pluguffan
Contexte :
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
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Délibération N°024 - Etablissements du premier degré sous contrat d'association Participation de la Ville en 2022
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 16/02/2023
16/02/2023
Délibérations du conseil municipal du 05/07/2020
05/07/2020
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°1 à la convention de partenariat 2018-2021
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Délibération N°022 - Subventions sportives de haut niveau collectif
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Délibération N°038 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017-2018
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Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine
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Délibération N°023 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
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Délibérations du conseil communautaire du 17/10/2019
17/10/2019
Délibération N°014 - Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan
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Délibération N°035 - Subventions aux associations à caractère social
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