Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Toutes les ressources 47 228 résultats (39ms)
Délibération N°10 DDU - Constitution de servitudes rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°038 - Vente d'un terrain à la société centrale biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation. Cession d'une parcelle complémentaire.
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition allée de Meilh Stang Vihan
Contexte :
Délibération N°013 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°8 DDU - Cession par la société Cagel - chemin de Keromen
Contexte :
Délibération N°016 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Contexte :
Délibération N°027 - Vacances pour tous - Subventions 2015
Contexte :
Délibération N°1 DAG - Création de quatre conseils de quartier - Approbation de la Charte des conseils de quartiers
Contexte :
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché d'aménagement des espaces verts de l'école de musique et de cirque de Penhars
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Séance du 11/07/2014
11-07-2014
Délibérations du conseil municipal du 06/06/2014
06/06/2014