Délibération N°006 - Cession à madame et monsieur Larreur d'une emprise Rue de Kerivoal
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Séance du 08/12/2022
08-12-2022
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Délibération N°000 - Election du (de la) maire de la commune de Quimper
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Délibération N°043 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage
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Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7
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Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques
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Délibération N°040 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°031 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Un puits, une école à Madagascar"
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Délibération N°004 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Validation du pré programme, lancement du concours de maîtrise d'œuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
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Délibération N°066 - Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 31 logements situés rue de l'île de Groix à Quimper (résidence "le Braden")
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Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
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Délibération N°000 - Nouvelles mesures économiques d'urgence proposées par la Région Bretagne
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Délibération N°061 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Séance du 05/10/2023
05-10-2023
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