Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
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Toutes les ressources 9 274 résultats (32ms)
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
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Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
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Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
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Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
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Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
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Séance du 04/11/2021
04-11-2021
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°008 - Compte administratif 2021
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Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
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Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
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Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
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Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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