Délibération N°009 - Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective
Contexte :
Toutes les ressources 47 228 résultats (82ms)
Délibération N°008 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo
Contexte :
Délibération N°042 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre
Contexte :
Délibération N°029 - Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS
Contexte :
Délibération N°021 - Atelier Santé Ville Convention ville de Quimper / CCAS de Quimper Avenant n°8 à la convention du 8 décembre 2006
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisition d'un terrain situé rue Louis Le Bourhis, par monsieur Eric Grauffel
Contexte :
Délibération N°022 - Adhésion à l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS)
Contexte :
Délibération N°023 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°049 - Actualisation du cadre de mise à disposition du Théâtre Max Jacob
Contexte :
Délibération N°051 - Rapport annuel d'activité 2020
Contexte :
Délibération N°008 - Décision modificative n° 3
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2016
Contexte :
Délibération N°063 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse : année 2018
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2018
Contexte :