Délibération N°044 - Convention GRDF - Corniguel
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Toutes les ressources 47 098 résultats (59ms)
Délibération N°008 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes
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Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Séance du 02/10/2015
02-10-2015
Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013
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Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
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Délibération N°022 - Conventions de servitudes ENEDIS rue de Kerfily, rond-point de Kerhuel
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Délibération N°041 - Rapport général d'activité 2013
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Délibération N°008 - Modification des statuts du S.D.E.F. (Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère) (DDV)
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Délibération N°043 - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2014
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Délibération N°063 - Convention 2017/2020 entre la ville de Quimper et le Centre d'Information Cornouaillais pour un Développement Solidaire (CICODES)
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Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres
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Délibération N°017 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour l'année 2014-2015
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Délibération N°005 - Décision modificative n°2
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Délibération N°005 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des modes doux rocade Sud Secteur de Kérustum - Avenant n° 1
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