Délibération N°032 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé Trévidy pour la période 2016-2018
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (30ms)
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
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Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
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Délibération N°037 - Vente de terrain à la société Le Goff Transport pour le projet de construction d'un local de stockage sur le parc d'activités de Kerourvois 2 à Ergué Gabéric
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Délibération N°051 - Acquisition de l'ancien terrain de football à Cuzon auprès de l'association de Cornouaille et Léon
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Délibération N°019 - Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Délibération N°001 - Projet de pacte de solidarité fiscale et financière
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Délibération N°002 - Compte administratif 2018
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Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle à l'Association Centre des Jeunes Dirigeants
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Délibération N°014 - Vente des ateliers relais de Briec
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Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
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Délibération N°035 - Subvention 2018 versée à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP29-FFCT) pour la gestion et l'entretien des circuits VTT de la base VTT-FFCT 'Vallée de l'Odet' sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale.
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Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrévarzec
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Délibération N°053 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes en situation de Handicap
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Délibération N°024 - Avenant à la convention 'Eveil à la langue bretonne'
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