Délibération N°043 - Contrat d'objectifs et de moyens avec TEBEO
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (42ms)
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès
Contexte :
Délibération N°005 - Transformation de la SEM Quimper Evènements en SPL - Saisine de Quimper Evènements
Contexte :
Délibération N°036 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2017 - Rapport du président sur le service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnels CAF auprès de QBO
Contexte :
Délibération N°022 - Compte administratif 2023
Contexte :
Délibération N°029 - Approbation de la transformation de Quimper Evènements en SPL et acquisition d'actions
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°028 - Délégation des aides à la pierre - Programmations de logements sociaux 2016 et 2017
Contexte :
Délibération N°042 - Vente de terrain sur le parc d'activité de Ti Lipig à la société Imbretex
Contexte :
Délibération N°015 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au conseil d'administration du comité des oeuvres sociales (COS)
Contexte :
Délibération N°021 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°010 - Transports collectifs Tarifs 2017 - 2018
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de travaux - Propriétés communautaires situées 15 quater et 17 avenue de la Libération à Quimper
Contexte :