Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (202ms)
Délibération N°000 - Petite enfance : versements de subventions de fonctionnement au titre de 2021
Contexte :
Délibération N°047 - Convention 2025 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants
Contexte :
Délibération N°003 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°059 - Modifications du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions innovation 2022
Contexte :
Délibération N°012 - Règlement d'utilisation des boxes vélos individuels
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) 'La Cabane' à Briec
Contexte :
Délibération N°032 - Acquisition de terrains secteur Eau blanche
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
Contexte :
Délibération N°013 - Modification statutaire : prise de compétence supplémentaire relative au financement, à la construction et/ou la gestion d'abattoirs
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier
Contexte :