Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avance sur dotation 2018
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (28ms)
Délibération N°029 - Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS
Contexte :
Délibération N°022 - Annulation de loyers dus par l'association Silicon Kerné, ancien gérant de la cantine numérique de Quimper.
Contexte :
Délibération N°020 - Passation d'un avenant n° 2 au marché de travaux intercommunaux d'adduction d'eau potable 2015-2018 avec la société SPAC
Contexte :
Délibération N°033 - Signature d'une convention d'utilisation du réseau électrique pour le développement d'Herminéo
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°032 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé Trévidy pour la période 2016-2018
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°007 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°001 - Budget Primitif 2018
Contexte :
Délibération N°008 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle à l'Association Centre des Jeunes Dirigeants
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant à la convention 'Eveil à la langue bretonne'
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