Délibération N°050 - Décision modificative n°3
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Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 124 résultats (68ms)
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
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Délibération N°031 - Décision modificative n°1
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Délibération N°000 - Décision modificative n°1
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Délibération N°033 - Affectation des résultats de l'exercice 2024
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Délibération N°029 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°033 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°032 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'assainissement collectif sur le territoire du secteur sud
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Délibération N°011 - Adhésion au groupe Agence Française Locale (AFL) et engagement de garantie première demande
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Délibération N°035 - Admission en non-valeur 2024
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Délibération N°000 - Compte administratif 2020
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Délibération N°000 - Budget Primitif 2021
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2025
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Délibération N°000 - Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO
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Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
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