Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 124 résultats (69ms)
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°034 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°008 - Protocole d'accord transactionnel - Infiltrations touchant la cuisine centrale
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°047 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°031 - Compte de gestion 2024
Contexte :
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°040 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :